Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOINAUD
MAISON BOINAUD, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4314116
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2026
BOINAUD de MAISON BOINAUD

Présentation de la marque BOINAUD

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOINAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOINAUD domicilié(e) 140 rue de la Bonne Chauffe, Le Bois d'Angeac - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BOINAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOINAUD arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

MAISON BOINAUD a également déposé les autres marques suivantes : LE BOIS D'ANGEAC , DE LUZE infini DEPUIS 1822 , DE LUZE , LA COGNACAISE , DE LUZE , D'ANGEAC , SANTONE , DE LUZE A. de Luze et Fils , J.DUPONT COGNAC ART DE VIE , OAKER


MAISON BOINAUD, Société par actions simplifiée à associé unique - 140 rue de la Bonne Chauffe, Le Bois d'Angeac - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France - SIREN 905720017


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Errata de l'enregistrement - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; spiritueux ; eaux-de-vie ; eaux-de-vie de vin ; eaux-de-vie de vin respectant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée Cognac ;

Approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de boissons alcoolisées et non alcoolisées (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance, de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; agences d'import-export.